Conditions Générales d’Utilisation (CGU) – Domonoé

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1. Présentation du site

Le site Domonoé (ci-après « le Site ») est édité par [Nom de l’entreprise], dont le siège social est situé à [adresse], immatriculée sous le numéro [SIRET/SIREN], et ayant pour activité la conception, la vente et la présentation de solutions robotiques.

2. Objet

Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du Site par tout utilisateur.

3. Accès au site

L’accès au Site est gratuit. L’utilisateur reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce Site.

4. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, logos, etc.) sont la propriété exclusive de Domonoé ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Données personnelles

Domonoé s’engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées conformément à la réglementation en vigueur (RGPD). Pour plus d’informations, consultez notre [Politique de confidentialité].

6. Responsabilité

Domonoé met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le Site. Toutefois, la responsabilité de Domonoé ne saurait être engagée en cas d’erreur, d’omission ou d’indisponibilité du Site.

7. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites. Domonoé n’est pas responsable du contenu de ces sites externes.

8. Modification des CGU

Domonoé se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

9. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Domonoé.